Déposée le 27 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CERCLE VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cercle vert »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERCLE VERT domicilié(e) 1 RUE DU DOCTEUR MAILLOT,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 700 759 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERCLE VERT SA domicilié(e) 1 RUE DU DOCTEUR MAILLOT,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERCLE VERT SA - 1 RUE DU DOCTEUR MAILLOT,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France - SIREN 339700759
CERCLE VERT SA - 1 RUE DU DOCTEUR MAILLOT,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25
Inscription le 9 juin 2008 - retrait partiel n°475263 - Publication au BOPI 2008-06-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut sous forme de poudre, de liquides ou de pâtes engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations chimiques pour la trempe et la soudure des métaux.
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique à savoir matériaux à bâtir laminés et fondus ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts.
Machines, à savoir : broyeurs ; machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles à savoir grands instruments pour l'agriculture ; couveuses pour les oeufs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linges de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papèterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Gutta-percha, gomme, élastique, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux en caoutchouc, joints en caoutchouc pour bocaux, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants ; produits en matières plastiques mi-ouvrés à savoir plaques et baguettes ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Cuir et imitations du cuir, produit en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction à savoir tuyaux en grès ou en ciment ; asphaltes, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques à savoir en pierre.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillet, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Tapis, paillassons, nattes, linolèum et autres revêtements de sols. Tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis ; décorations pour arbre de noël (excepté les articles d'éclairage).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Constructions et réparations ; travaux publics ; travaux ruraux. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechappage ou vulcanisation de pneus. Coordonnerie.
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